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Qu’est-ce que les TMA : Travaux Modificatifs Acquéreurs ?

juin 2021

Chez EDIFIM, votre promoteur immobilier neuf, nous proposons pour la majorité de nos logements neufs un achat sur plan ou une Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA).

Acheter en VEFA consiste à acheter un bien immobilier sur plan vous liant par contrat au promoteur immobilier. La maison ou la plupart des appartements d’un immeuble sont vendus alors même qu’ils ne sont pas encore construits ou que la construction n’est pas achevée.

La VEFA vous offre donc la possibilité d’effectuer quelques modifications afin de faire évoluer les plans initiaux et de personnaliser votre intérieur selon vos goûts.

Envie d’investir dans un projet immobilier ou d’acheter un appartement neuf ? Découvrez les modifications envisageables sur un achat en VEFA.

L’achat en VEFA & les Travaux Modificatifs Acquéreurs

Durant la construction d’un logement en VEFA, l’acquéreur peut faire une demande à son promoteur immobilier pour effectuer des modifications du plan de son futur logement.

Dans le cadre d’une Vente en l’État Futur d’achèvement, l’acquéreur peut, sous certaines conditions, apporter d’éventuelles modifications au plan et demander des Travaux Modificatifs Acquéreurs. Toutefois, cela ne signifie pas que l’acheteur peut entièrement personnaliser son logement.

On parle ici d’achat d’appartement dans un programme neuf et non pas de faire construire son appartement ou sa maison.

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs (TMA) vous permettent d’étudier, dans un premier temps, différents axes de personnalisation tels que l’ajout ou la suppression de cloisons, le remplacement d’une baignoire par une douche, la modification de l’emplacement d’un évier de cuisine et bien d’autres possibilités encore.

Chez EDIFIM, un catalogue de prestations décoratives contemporaines vous est proposé, dans un second temps, afin de donner une identité unique à votre appartement. Des revêtements de vos sols, aux faïences murales de vos salles d’eau en passant par le choix des portes intérieures, vous avez l’opportunité de créer un lieu sur-mesure.

Notre architecte d’intérieur veille soigneusement à sélectionner des prestations de qualité pour répondre au mieux aux besoins décoratifs de vos espaces d’habitation.

Quand demander vos travaux modificatifs ?

Pour modifier les plans ou effectuer des Travaux Modificatifs Acquéreurs, le mot d’ordre reste le même : l’anticipation. Plus la demande sera anticipée, plus l’acheteur aura de chance d’obtenir l’autorisation de son promoteur-constructeur d’effectuer des modifications. En effet, les travaux ne doivent causer le retard ni du planning du chantier ni de la date de livraison du bien convenue dans le contrat préliminaire. De ce fait, plus le chantier est avancé et moins il sera envisageable de réaliser des modifications.

Un timing est à respecter. Votre Chargée de Relation Client (Technique) vous fera parvenir un courrier qui lance officiellement la période de prise en compte des demandes de TMA. Le courrier précise entre autre la date limite pour soumettre et valider ces demandes.

Si la demande de faisabilité de TMA est acceptée par le promoteur-constructeur, l’acquéreur accuse réception d’un devis modificatif ainsi que d’un nouveau plan de son logement neuf. Il ne lui manque plus qu’à renvoyer le devis signé au promoteur-constructeur avec sa signature et la mention « bon pour accord ».

Quels types de travaux peuvent être réalisés ?

Certaines prestations peuvent être déjà prévues dans votre appartement. Pour cela, la notice descriptive annexée au contrat de réservation fournie ces précisions.

Votre Chargée de Clientèle (Technique) vous transmettra par courrier la convention TMA qui détaillera les travaux possibles de réaliser, et ceux qui ne le sont pas.

Voici un exemple de prestations sur lesquelles peuvent porter les TMA, dans le respect des normes en vigueur (norme accessibilité PMR, norme électrique C15-100, etc…) et selon l’avancement du chantier :

  • Electricité : déplacement de prises, de points lumineux ; ajout de prises supplémentaires ; personnalisation de l’implantation de la cuisine…
  • Plomberie : modification des salles d’eau, remplacement de la baignoire par un receveur de douche…
  • Menuiseries extérieures : motorisation des volets roulants…
  • Cloisons : déplacement, suppression, création, faux plafond…
  • Menuiseries intérieures : portes de communication (déplacement, suppression…) et portes de placards (création, aménagement, suppression…)

Il n’est par contre pas possible de modifier ou de réaliser :

  • La structure (gros œuvre) de l’immeuble,
  • Les éléments tels que les colonnes montantes d’eau, d’électricité, de gaz, les ventilations, les chutes d’eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales, et d’une manière générale tout ce qui interfère avec les autres locaux,
  • La nature, les dimensions et l’emplacement des menuiseries extérieures.

Enfin, certaines modifications ne peuvent être apportées concernant les parties privatives et afin de préserver les principes adoptés pour l’isolation acoustique, thermique et de sécurité des logements.

Quel coût engendre une demande de Travaux Modificatifs Acquéreurs ?

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs génèrent des coûts de construction supplémentaires pour le promoteur. Ces frais, notamment dus à la construction, aux matériaux ainsi qu’à la gestion du dossier TMA, sont à la charge de l’acquéreur et s’ajoute au prix d’achat. De plus, la réalisation d’un nouveau plan ou l’étude de faisabilité des travaux peuvent être facturés par le promoteur et ce, même si les TMA sont refusés.

Après la signature du devis modificatif, l’acquéreur devient responsable des frais de TMA.

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs engendrent des coûts de construction supplémentaires pour le promoteur immobilier qui les met donc à la charge de l’acquéreur. C’est pourquoi il est recommandé de suivre les conseils de la Chargée de Relation Client (Technique) et de vérifier au préalable que les TMA soient bien en conformité avec les normes en vigueur.

Pour régler le coût des TMA, un premier acompte de 50% est versé à la validation du devis, et le solde est dû à la remise des clés.

La visite cloison : votre première visite de chantier.

Votre parcours client EDIFIM prévoit 2 visites chantiers : la visite cloison et la pré-livraison. La vérification de la réalisation des TMA se fait dès la visite cloison.

Photo d'intérieur d'une promotion neuve d'EDIFIM
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